CGU

ARTICLE 1 : DÉFINITIONS 

Pour les besoins des présentes Conditions Générales, les termes suivants commençant par une lettre majuscule, utilisés tant au singulier qu’au pluriel, auront la signification suivante : 

AT THE SPRING : désigne la société AT THE SPRING qui édite, exploite et met à disposition des Utilisateurs la Plateforme.

Compte utilisateur : désigne le profil propre à chaque Utilisateur, obligatoirement créé sur la Plateforme afin de pouvoir bénéficier des Services de AT THE SPRING.  

Conditions Générales : désigne les présentes conditions générales d’utilisation de la Plateforme.

Equipement personnel : désigne tout ordinateur ou terminal mobile (smartphone, tablette etc…) disposant d’un accès au réseau Internet.

Services : désignent les fonctionnalités mises à la disposition des Utilisateurs via la Plateforme leur permettant notamment des prestations de développement personnel. Les Services sont proposés sur le territoire de la France métropolitaine.

Plateforme : désigne l’application web progressive (« Progressive web app » (PWA)) « Bonjour Sophy » éditée, exploitée et mise à disposition par AT THE SPRING. Cette Plateforme permet aux Utilisateurs d’accéder aux Services proposés. La Plateforme est et demeure la propriété exclusive d’AT THE SPRING.

Utilisateur : désigne toute personne physique majeure souhaitant utiliser la Plateforme et ayant créé un Compte utilisateur. 

ARTICLE 2 : AVERTISSEMENTS PRÉLIMINAIRES

La Plateforme propose aux Utilisateurs des services de développement personnel ; elle n’a pas pour but de prodiguer des conseils professionnels, de santé ou médicaux, d’encourager une prise de décision quelconque ou de se substituer à un professionnel de santé.

AT THE SPRING n’est tenu qu’à une simple obligation de moyens quant à la mise à disposition des contenus et en aucun cas à une obligation de résultat. 

AT THE SPRING exclut toute responsabilité quant à la perception par nature subjective qu’auront les Utilisateurs des données et du contenu proposé, de toute conséquences directes ou indirectes psychologiques/psychiques pouvant découler de la perception du contenu de la Plateforme et des ateliers proposés. 

AT THE SPRING se dégage de toute responsabilité pouvant découler de la manière pour l’Utilisateur d’appréhender les contenus et notamment des décisions qui pourraient être prise par les Utilisateurs.

Avertissement : AT THE SPRING n’étant pas un professionnel de santé, si des Utilisateurs ressentent l’apparition de symptômes quelconques (physique, psychique ou psychologique), AT THE SPRING recommande fortement aux Utilisateurs de se tourner vers un professionnel de santé.

ARTICLE 3 : ACCEPTATION DES CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION

Les Conditions Générales entrent en vigueur à la date de leur mise en ligne et sont opposables aux Utilisateurs à la date de la première utilisation de la Plateforme. 

Les Conditions Générales sont opposables pendant toute la durée d’utilisation de la Plateforme et jusqu’à ce que de nouvelles conditions générales les remplacent.

Ces Conditions Générales peuvent faire l’objet de modifications par AT THE SPRING. En cas de modification des Conditions Générales. Les Utilisateurs en seront informés et invités à les accepter à nouveau. 

Les Conditions Générales s’appliquent sans restriction ni réserve à l’ensemble des Services fournis par AT THE SPRING à tout Utilisateur de la Plateforme, à l’exclusion de toutes autres conditions. 

Ces Conditions Générales sont accessibles et imprimables à tout moment par un lien direct et permanent sur la Plateforme. 

L’accès à la Plateforme, sa consultation et son utilisation sont subordonnés à l’acceptation sans réserve des Conditions Générales par les Utilisateurs lors de la création du Compte. 

Tout Utilisateur refusant tout ou partie de ces Conditions Générales ne pourra pas accéder à la Plateforme et ses Services. 

ARTICLE 4 : OBJET

Les Conditions Générales ont pour objet de fixer les modalités et les conditions d’utilisation de la Plateforme par les Utilisateurs. 

La Plateforme permet notamment aux Utilisateurs d’accéder aux Services par le biais notamment d’ateliers et de l’accompagnement d’un assistant virtuel (chatbot).

ARTICLE 5 : CONDITIONS GÉNÉRALES DES SERVICES 

5.1. ACCÈS AUX SERVICES

5.1.1Accès à la Plateforme

Pour accéder et utiliser la Plateforme, l’Utilisateur doit posséder un ou plusieurs Équipement(s) personnel(s) ayant un accès au réseau Internet.

La Plateforme est accessible via un navigateur web en se rendant sur l’URL suivant : https://app.bonjoursophy.com/. 

AT THE SPRING garantit au minimum l’accès à la Plateforme via les versions suivantes des navigateurs web:

  • Firefox™ pour une version supérieure à la v28 ;
  • Chrome™ pour une version supérieure à la v21 ;
  • Opéra™ pour une version supérieure à la v12.1 ;
  • Safari™ pour une version supérieure à la v7.

La Plateforme pourra être mise à jour de temps à autre pour ajouter de nouvelles fonctions et de nouveaux services.

5.1.2. Création d’un Compte utilisateur

Pour pouvoir utiliser les Services, l’Utilisateur doit au préalable s’inscrire et créer un Compte utilisateur. 

Lors de la création d’un Compte utilisateur, l’Utilisateur s’engage à remplir le formulaire d’inscription de de façon véridique et de bonne foi, sans avoir recours à des données fantaisistes, et doit obligatoirement communiquer les informations suivantes de façon complète, exacte et sincère, en veillant le cas échéant à les maintenir ensuite à jour : 

  • Adresse e-mail ;
  • Mot de passe ;
  • Prénom ;
  • Sexe ;
  • Âge (si souhaité) ;
  • Ville de résidence (si souhaité) ;
  • Profession (si souhaité) ;
  • Situation maritale (si souhaité) ;
  • Nombre d’enfants (si souhaité) ;
  • Comment l’Utilisateur a connu la Plateforme (si souhaité) ;
  • Moyen de communication préféré (tutoiement/vouvoiement).

L’Utilisateur tiendra AT THE SPRING indemne de toute conséquences pouvant résulter du renseignement de fausses informations.

Les données à caractère personnel seront conservées dans les conditions fixées à l’Article 9.

AT THE SPRING, qui ne dispose pas des moyens de s’assurer de l’identité des personnes s’inscrivant sur la Plateforme, ne saurait être tenue responsable en cas d’usurpation d’identité, d’emploi d’une fausse qualité ou de toute information mensongère.

L’Utilisateur n’est autorisé à créer qu’un seul et unique Compte utilisateur. En s’inscrivant, l’Utilisateur choisit un identifiant et un mot de passe à des fins strictement personnelles et accepte les présentes Conditions Générales en cochant la case prévue à cet effet. 

L’Utilisateur inscrit est la seule personne autorisée à utiliser les identifiants et mot de passe. Il s’oblige à les préserver et à les conserver confidentiels sous sa seule responsabilité. L’Utilisateur s’engage à prendre toutes mesures utiles pour en assurer une parfaite confidentialité.

L’Utilisateur s’engage à ne pas communiquer, céder, vendre ou sous-louer son identifiant et/ou son mot de passe à un tiers. L’Utilisateur ne peut autoriser des tierces parties à utiliser son Compte utilisateur.

L’Utilisateur est dans l’obligation de signaler sans délai à AT THE SPRING toute utilisation détournée ou non autorisée du Compte utilisateur dont il aurait connaissance. Cette notification devra être adressée à AT THE SPRING par email à l’adresse info@bonjoursophy.com qui interdira alors tout accès à la Plateforme, aux moyens de cet identifiant et de ce mot de passe, dans un délai maximum de quatre-vingt-seize  (96) heures suivant la réception de cette notification.

5.1.3Désinscription

Pour se désinscrire, il suffira à l’Utilisateur de se rendre sur son Compte utilisateur et cliquer sur « Supprimer mon compte ».

5.2 CONDITIONS FINANCIERES

L’accès à la Plateforme est proposé gratuitement aux Utilisateurs hors coûts d’abonnement auprès de l’opérateur de téléphonie mobile, hors coûts de connexion et d’accès au réseau Internet, qui restent à la charge des Utilisateurs, et hors surcoût éventuel facturé pour le chargement des données.

5.3. OBLIGATIONS PARTICULIÈRES DES UTILISATEURS 

L’Utilisateur s’engage expressément :

  • à accéder à la Plateforme via son Équipement personnel exclusivement pour un usage personnel et non marchand ;
  • à ne pas reproduire de façon permanente ou provisoire la Plateforme, en tout ou partie, par tout moyen et sous toute forme ;
  • à ne pas utiliser de logiciels ou de procédés destinés à copier le contenu de la Plateforme sans l’autorisation préalable écrite de AT THE SPRING.
  • à ne procéder à aucune adaptation, modification, traduction, transcription, arrangement, compilation, décompilation, assemblage, désassemblage, transcodage, ni appliquer la rétro-ingénierie à tout ou partie de la Plateforme ;
  • à ne pas exporter la Plateforme, ou fusionner tout ou partie de la Plateforme avec d’autres programmes informatiques ;
  • à renoncer expressément à utiliser des logiciels ou dispositifs susceptibles de perturber le bon fonctionnement de la Plateforme ;
  • à ne pas extraire ou réutiliser, y compris à des fins privées, sans autorisation préalable écrite de AT THE SPRING, une partie substantielle ou non du contenu des bases de données et archives constituées par la Plateforme ;
  • à ne pas mettre en place des systèmes susceptibles de pirater la Plateforme, ou de nature à violer les Conditions Générales ;
  • à informer AT THE SPRING dès la connaissance d’un acte de piratage et en particulier de toute utilisation illicite ou non contractuelle de la Plateforme quel que soit le mode de diffusion ;
  • à ne pas vendre, louer, sous-licencier ou distribuer de quelque façon que ce soit la Plateforme à des tiers.

ARTICLE 6 : ACCESSIBILITÉ DE LA PLATEFORME 

La Plateforme est, sauf problème technique, accessible vingt-quatre (24) heures sur vingt-quatre (24) et sept (7) jours sur sept (7) et ce toute l’année sans qu’il s’agisse d’une obligation de faire imposée à AT THE SPRING.

AT THE SPRING se réserve toutefois le droit, sans préavis, de suspendre temporairement l’accès à la Plateforme, pour des raisons techniques liées notamment à la nécessité de la mettre à jour, de la modifier, d’en assurer la maintenance, et, de manière générale, pour toute autre cause technique et organisationnelle.

En conséquence, la responsabilité d’AT THE SPRING ne pourra être ni recherchée, ni retenue en cas d’indisponibilité temporaire ou totale de tout ou partie des accès à la Plateforme, en cas de perte de données comprenant notamment les documents favoris des Utilisateurs, en présence d’une difficulté liée au temps de réponse, et d’une manière générale, d’un défaut de performance quelconque. AT THE SPRING ne saurait par ailleurs être déclarée responsable d’une quelconque difficulté de transmissions ou, plus généralement, de toute perturbation du réseau. AT THE SPRING n’est pas responsable des dommages de toute nature qui peuvent résulter de ces fermetures de tout ou partie de la Plateforme ou des Services qui y sont disponibles. 

Pour obtenir des informations en cas d’impossibilité d’utiliser la Plateforme, l’Utilisateur peut s’adresser au service client d’AT THE SPRING à l’adresse suivante : help@bonjoursophy.com. 

AT THE SPRING se réserve également le droit de modifier et/ou d’améliorer et/ou de faire évoluer la Plateforme. 

En cas de non-respect des Conditions Générales par un Utilisateur, AT THE SPRING se réserve le droit de résilier ou de clôturer sans indemnisation son Compte utilisateur, notamment en cas de

  • fourniture d’informations inexactes, incomplètes ou obsolètes par un Utilisateur ;
  • utilisation de la Plateforme en contravention avec les Conditions Générales ;
  • réclamation d’un tiers en cas de contrefaçon ; 
  • tenue de propos racistes, dénigrants, contraires aux bonnes mœurs sur la Plateforme ou plateformes tierces …

ARTICLE 7 : RESPONSABILITÉS DE L’UTILISATEUR

L’Utilisateur s’engage à utiliser licitement la Plateforme, conformément aux dispositions légales et réglementaires en vigueur, aux Conditions Générales et à l’objet de la Plateforme tel que décrit à l’Article 3.

Sans préjudice des dommages et intérêts qui pourraient être demandés à l’Utilisateur en cas de non-respect des Conditions Générales, AT THE SPRING se réserve le droit de supprimer, à tout moment, l’accès à la Plateforme à l’Utilisateur contrevenant.

ARTICLE 8 : RESPONSABILITÉ ET LIMITES DE RESPONSABILITÉ DU PRESTATAIRE 

La responsabilité d’AT THE SPRING ne pourra être engagée qu’en cas de faute directe ou de négligence prouvée et se limite aux préjudices directs à l’exclusion de tout préjudice indirect de quelque nature que ce soit. 

La Plateforme est fournie « telle quelle » sans garantie quelle qu’elle soit. 

AT THE SPRING s’engage à mettre en œuvre tous les moyens nécessaires afin d’assurer au mieux la fourniture des Services aux Utilisateurs. 

L’Utilisateur déclare connaître et accepter les caractéristiques et les limites du réseau Internet et, notamment : 

  • les caractéristiques fonctionnelles et les performances techniques du réseau Internet ; 
  • les problèmes liés à la connexion et/ou d’accès au réseau Internet et/ou aux sites web ; 
  • les problèmes liés à la disponibilité et à l’encombrement des réseaux ; 
  • les problèmes liés à la défaillance ou à la saturation des réseaux ; les problèmes liés au temps de transit, à l’accès aux informations mises en ligne, aux temps de réponse pour afficher, consulter, interroger ou autrement transférer des données ; 
  • les risques d’interruption ; 
  • l’absence de protection de certaines données contre des détournements éventuels ou piratage ; les risques de contamination par d’éventuels virus circulant sur lesdits réseaux, etc….

pour lesquelles la responsabilité d’AT THE SPRING ne saurait être engagée.

La responsabilité d’AT THE SPRING est cependant exclue pour des dommages survenus dans les cas suivants : 

  • en cas de défaut, de perte, de retard ou d’erreur de transmission de données qui sont indépendants de sa volonté ;
  • si des données ne parvenaient pas à AT THE SPRING, pour quelque raison que ce soit, ou si les données qu’elle reçoit étaient illisibles ou impossibles à traiter ;
  • si, pour quelque raison que ce soit, la connexion devait être interrompue ;
  • en cas d’interruptions, de pannes, de modifications et de dysfonctionnement des Services ; 
  • en cas d’impossibilité momentanée d’accès de la Plateforme en raison de problèmes techniques et ce quelles qu’en soient l’origine et la provenance ; 
  • en cas de dommages directs ou indirects causés à un Utilisateur, quelle qu’en soit la nature, découlant de l’accès, de la gestion de l’utilisation, de l’exploitation, du dysfonctionnement et/ou de l’interruption des Services ;
  • en cas de l’utilisation anormale ou exploitation illicite des Services par tout Utilisateur ; 
  • en cas d’une attaque ou de piratage informatique, privation, suppression ou interdiction, temporaire ou définitive, et pour quelque cause que ce soit, de l’accès au réseau internet ;
  • en cas d’informations émanant des Utilisateurs qui se révèleraient inexactes, incomplètes ; 
  • en cas de défaut de capacité juridique d’un Utilisateur (Utilisateur mineur et/ou sans autorisation du/des représentant(s) légal(ux) (Article 4.2.2); 
  • en cas de violation d’un droit de propriété intellectuelle détenu par un tiers sur un élément présent sur la Plateforme ; 
  • en cas de fermeture de la Plateforme ;
  • en cas de force majeure.

Dans les cas dans lesquels la responsabilité d’AT THE SPRING n’est pas exclue, celle-ci ne pourra être engagée qu’en cas de faute prouvée. 

Toute réclamation de l’Utilisateur devra être formulée par courrier recommandé avec accusé de réception adressé à AT THE SPRING. 

ARTICLE 9 : PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE 

À l’exception de ceux appartenant à des tiers, tous les contenus proposés et publiés sur la Plateforme (notamment les informations, données, bases de données, logiciels, API, vidéos, bandes sons, photographies, chartes graphiques, illustrations, logos, dessins, modèles et marques, etc …) sont et demeurent la propriété pleine, entière et exclusive d’AT THE SPRING. 

Les Conditions Générales n’emportent aucune cession d’aucune sorte de droits de propriété intellectuelle sur les éléments appartenant à AT THE SPRING au bénéfice des Utilisateurs.

Cependant, AT THE SPRING concède à l’Utilisateur un droit personnel d’utilisation de la Plateforme non exclusif, révocable, non cessible, non transférable, limité au territoire national et gratuit uniquement pour ses besoins personnels à l’exclusion de toute autre finalité.

Il est strictement interdit à l’Utilisateur d’accéder et/ou d’utiliser les codes source de la Plateforme et/ou du contenu de la Plateforme.

L’Utilisateur n’acquiert aucun droit de propriété intellectuelle sur la Plateforme, son contenu et/ou les Services ni aucun autre droit que ceux conférés par les présentes.

L’Utilisateur s’interdit donc de reproduire, représenter, adapter et/ou exploiter l’un et l’autre contenu de la Plateforme.

L’Utilisateur s’engage expressément à ce que l’utilisation de la Plateforme ne porte en aucun cas atteinte aux droits d’AT THE SPRING, et notamment à ce que cette utilisation ne constitue pas un acte de contrefaçon, de concurrence déloyale ou parasitaire de la Plateforme.

L’adaptation, l’altération, la représentation, la copie, la reproduction, l’utilisation, la distribution, l’affichage ou l’exploitation, partiel ou en totalité, d’un élément présent sur la Plateforme à l’aide d’un procédé ou d’un support quelconque sont strictement interdits, qu’il s’agisse d’un service ou contenu appartenant à AT THE SPRING ou à un tiers, sauf à disposer d’une autorisation préalable et exprès exclusivement délivrée par AT THE SPRING. 

ARTICLE 10 : INFORMATIQUE ET LIBERTÉ 

Dans le cadre de l’utilisation de la Plateforme et des Services, AT THE SPRING est amenée à collecter et traiter certaines des données à caractère personnel des Utilisateurs. 

A cet effet, AT THE SPRING veille tout particulièrement au respect de ses obligations en matière de collecte et de traitement des données à caractère personnel des Utilisateurs et que toute collecte et traitement se fasse en conformité avec les règlementations en vigueur sur la protection des données personnelles, applicables en Europe (RGPD) et en France.

Les données personnelles collectées par AT THE SPRING, en tant que responsable de traitement (à savoir essentiellement : prénom, ville de résidence, adresse électronique, sexe, âge, profession, situation maritale et nombre d’enfants) sont enregistrées dans son fichier utilisateurs. 

L’ensemble des informations collectées sont strictement nécessaires à l’utilisation de la Plateforme et l’exécution de la relation contractuelle. Les données seront utilisées pour (i) améliorer l’expérience utilisateur sur la Plateforme (ii) la bonne gestion des relations avec le client, le traitement des commandes et la promotion des Services.  

Les informations personnelles collectées seront conservées aussi longtemps que nécessaire à l’exécution de la relation contractuelle, à l’accomplissement par AT THE SPRING de ses obligations légales et règlementaires ou encore à l’exercice des prérogatives lui étant reconnues par la loi et la jurisprudence. 

L’accès aux données personnelles est strictement limité aux employés et préposés d’AT THE SPRING, habilités à les traiter en raison de leurs fonctions. Les informations recueillies pourront éventuellement être communiquées à des tiers liés à AT THE SPRING par contrat pour l’exécution de tâches sous-traitées, sans qu’une autorisation de l’Utilisateur ne soit nécessaire. Il est précisé que, dans le cadre de l’exécution de leurs prestations, les tiers n’ont qu’un accès limité aux données et ont l’obligation de les utiliser en conformité avec les dispositions de la législation applicable en matière de protection des données personnelles. 

En dehors des cas énoncés ci-dessus, AT THE SPRING s’engage à ne pas vendre, louer, céder ou donner accès à des tiers aux données sans consentement préalable des Utilisateurs, à moins d’y être contrainte en raison d’un motif légitime (obligation légale, lutte contre la fraude ou l’abus, exercice des droits de la défense, etc.). 

Les données à caractère personnel collectées et traitées par AT THE SPRING sont stockées sur des serveurs localisés dans l’Union Européenne, dans le respect de la réglementation en vigueur.

Les éventuels destinataires des données sont intégralement situés en France ou, à défaut, au sein d’un pays membre de l’Union européenne.

Conformément aux dispositions légales et réglementaires applicables, les Utilisateurs bénéficient d’un droit d’accès, de rectification, de portabilité et d’effacement de leurs données ou encore de limitation du traitement. Ils peuvent également, pour des motifs légitimes, s’opposer au traitement des données les concernant. Les Utilisateurs peuvent, sous réserve de la production d’un justificatif d’identité valide, exercer leurs droits en contactant AT THE SPRING via : 

  • E-mail : info@bonjoursophy.com ;
  • Courrier : AT THE SPRING – 1 Rue Louis Constant – 59491 VILLENEUVE D’ASCQ 

En cas de difficulté en lien avec la gestion de ses données personnelles, le Client peut adresser une réclamation auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés via : 

  • leur site web : www.cnil.fr ;
  • leur adresse postale : 3 Place de Fontenoy – TSA 80715 – 75334 PARIS CEDEX 07.

ARTICLE 11 : COOKIES

La Plateforme fonctionne notamment à l’aide de « cookies ». 

Les cookies sont des données stockées dans l’Équipement personnel d’un Utilisateur et utilisées pour envoyer des informations au navigateur de l’Utilisateur, et permettant à ce navigateur de renvoyer des informations au site d’origine.

Les cookies permettent de conserver, pendant la durée de validité du cookie concerné, des informations d’état lorsqu’un navigateur accède aux différentes pages d’un site web ou lorsque ce navigateur retourne ultérieurement sur ce site web.

Il existe différents types de cookies :

  • Des cookies de session qui disparaissent dès que l’Utilisateur quitte la Plateforme ;
  • Des cookies permanents qui demeurent sur l’Équipement personnel de l’Utilisateur jusqu’à l’expiration de leur durée de vie ou jusqu’à ce que l’Utilisateur les supprime à l’aide des fonctionnalités de son navigateur.

L’Utilisateur est informé que, lors de ses visites sur la Plateforme, par un par un message clair et explicite, des cookies peuvent être installés sur l’Équipement personnel utilisé. 

Les cookies sont uniquement destinés à fluidifier, améliorer et faciliter la navigation de l’Utilisateur sur et dans la Plateforme. Lesdits cookies permettent de personnaliser l’ensemble des Services proposés par la Plateforme. 

Les cookies utilisés sur le site sont les cookies de tiers limitativement choisis par AT THE SPRING : 

  • Expérience Bonjour Sophy: amélioration de l’expérience utilisateur ;
  • Google Analytics: permet d’analyser les statistiques de consultation de notre site ;
  • Facebook pixel: identifie les visiteurs en provenance de publications Facebook ;
  • Google Ads: mesure l’efficacité des campagnes sponsorisées ;
  • Bing: mesure l’efficacité des campagnes sponsorisées Bing ;
  • Youtube: collecte les préférences en matière de lecture de vidéos ;
  • Hotjar: enregistrement du parcours de navigation ;
  • Zendesk: chat en ligne avec nos équipes.

En utilisant la Plateforme, les Utilisateurs consentent à l’utilisation des cookies.  

Les Utilisateurs ont également la possibilité de gérer les cookies utilisés sur la Plateforme en paramétrant leurs navigateurs, comme détaillé ci-après.

Les Utilisateurs disposent de plusieurs options pour supprimer les cookies.

En effet, si la plupart des navigateurs sont paramétrés par défaut et acceptent l’installation de cookies, les Utilisateurs ont la possibilité, s’ils le souhaitent, de choisir d’accepter tous les cookies, ou de les rejeter systématiquement ou encore de choisir ceux qu’il accepte selon l’émetteur. Les Utilisateurs peuvent également paramétrer leurs navigateurs pour accepter ou refuser au cas par cas les cookies préalablement à leur installation. Les Utilisateurs peuvent également régulièrement supprimer les cookies de leurs Équipements personnels via leurs navigateurs. Les Utilisateurs ne doivent pas oublier pas de paramétrer l’ensemble des navigateurs de leurs différents Équipements personnels.

Pour la gestion des cookies et de ses choix, la configuration de chaque navigateur est différente. 

Elle est décrite dans le menu d’aide du navigateur concerné, qui permettra aux Utilisateurs de savoir de quelle manière modifier ses souhaits en matière de cookies. 

Toutefois, AT THE SPRING informe les Utilisateurs qu’en paramétrant leurs navigateurs pour refuser les cookies, certaines fonctionnalités, pages, espaces de la Plateforme ne seront pas accessibles, ce dont AT THE SPRING ne saurait être responsable.

AT THE SPRING attire également l’attention des Utilisateurs sur le fait que, lorsqu’ils s’opposent à l’installation ou à l’utilisation d’un cookie, un cookie de refus est installé sur leurs Equipement personnel. Si les Utilisateurs suppriment ce cookie de refus, il ne sera plus possible de les identifier comme ayant refusé l’utilisation de cookies. De même, lorsque les Utilisateurs consentent à l’installation de cookies, un cookie de consentement est installé. Les cookies de consentement ou de refus doivent rester sur leurs Équipements personnels.

ARTICLE 12 : SUSPENSION DE L’ACCÈS A LA PLATEFORME

AT THE SPRING se réserve le droit d’interrompre de façon temporaire de l’accès à la Plateforme pour des raisons liées à la sécurité de l’Utilisateur ou à un manquement de l’Utilisateur à l’une de ses obligations notamment visées aux présentes.

AT THE SPRING se réserve également le droit de mettre unilatéralement fin à la présente relation contractuelle au cas où l’Utilisateur ferait preuve de manquements graves et / ou répétés à l’une quelconque de ses obligations notamment visées par les présentes et plus précisément aux Articles 5 et 6.

Cette résiliation se fera de plein droit, sans préjudice des dommages et intérêts qu’AT THE SPRING pourrait solliciter. 

ARTICLE 13 : DROIT APPLICABLE – LANGUE DU CONTRAT

Les présentes Conditions Générales et les opérations qui en découlent sont régies et soumises au droit français. 

Les Conditions Générales sont rédigées en langue française. Dans le cas où elles seraient traduites en une ou plusieurs langues étrangères, seul le texte français fera foi en cas de litige.